Documents de la Direction générale
***Nouveautés***
CALENDRIERS 2023-2024
Calendrier scolaire des écoles 2023-2024
Calendrier des congés payés et chômés du personnel de soutien 2023-2024
Calendrier des congés payés et chômés du personnel professionnel 2023-2024
Calendrier des congés payés et chômés du personnel hors cadres/cadres des services 2023-2024
Calendrier des centres - CFPLA- CFGLR 2023-2024
CALENDRIERS 2022-2023
Calendrier scolaire des écoles 2022-2023
Calendrier des congés chômés et payés du personnel de soutien 2022-2023
Calendrier des congés chômés et payés du personnel professionnel 2022-2023
Calendrier des congés chômés et payés du personnel cadres/hors cadres 2022-2023
Calendrier scolaire des centres, 2022-2023
Déclaration de services à la population
Autorisation de distribution et d'administration de médicaments
Plan d'engagement vers la réussite
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Liste des documents de gestion par ordre numérique :
100,000 Actes d'établissement des écoles et des centres (pointez ici pour voir le document complet)
- MEES 785 001 – École Dagenais
- MEES 785 002 – École Boréale
- MEES 785 003 – Cité étudiante Polyno
- MEES 785 004 – École du Royal-Roussillon
- MEES 785 005 – École de l’Envol
- MEES 785 007 – École du Maillon
- MEES 785 008 – École Bellefeuille
- MEES 785 300 – Centre de formation générale Le Retour
- MEES 785 400 – Centre de formation professionnelle Lac-Abitibi
100,000 Actes d'établissement des écoles et des centres 2023-2024
100,001 Comités 2022-2023 (version du 6 janvier 2023)
100,002 Détermination du siège social- Avis
100,003 Listes des écoles et des centres 2023-2024
100,006 Structure administrative des services et des établissements 2023-2024
100,007 Le plan d'affectation du personnel cadre des services, des établissements
et du personnel hors cadres, année scolaire 2023-2024
100,100 Agenda opérationnel 2022-2023
100,101 Calendrier de la rentrée scolaire 2023-2024
100,102 Calendrier des congés chômés et payés du personnel hors-cadres des services,
des centres et des écoles, année scolaire 2022-2023
100,103 Calendrier des rencontres 2022-2023 (VERSION du 12 octobre 2022)
100,202 Fonctions du comité consultatif de gestion - Normes et modalités
100,204 Objets et modalités de consultation du comité de parents - Normes et modalités
100,205 Politique de suspension des cours ou de fermeture d'établissement
100,206 Politique de maintien et de fermeture d'une école
100,207 Politique de reconnaissance 2022-2023
100,207 Politique de reconnaissance - cette nouvelle version entrera en vigueur en 2023-2024
100,208 Politique de remboursement des frais de séjour et de déplacement
100,211 Politique locale de gestion du personnel de direction des établissements membre de l'ADEATBJ
100,212 Politique relative à l'application de la Loi sur le tabac (Loi 84)
100,214 Rapport annuel - Normes et modalités
100,217 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes
Procédure d'examen des plaintes (Annexe)
100,218 Politique d'utilisation des biens du centre de services scolaire
100,219 Politique de développement des nouveaux cadres et hors cadres (banque de relève)
100,300 Conseil d'établissement composition et nombre de représentants (version 2022-2023)
Identification des membres (formulaire) 
100,301 Conseil d'établissement - Services offerts par l'école et le centre :
compte rendu à la communauté - Normes et modalités
Documents Services des ressources humaines
ENTENTE LOCALE DU PERSONNEL ENSEIGNANT SIGNÉE LE 17 JUIN 2019
200,000 Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'oeuvre (Loi 90)
200,105 Calendrier des paies 2022-2023
200,200 Conseil d'administration / Calendrier des séances régulières, année scolaire 2023-2024
200,203 Modalités du contrôle des absences et des heures supplémentaires
200,204 Politique à suivre lors d'un accident à un élève pendant une activité spéciale
200,205 Politique de dotation en personnel enseignant (clientèle jeune)
200,206 Politique de premiers soins aux élèves
200,207 Politique en santé et sécurité au travail et programme de prévention
200,208 Politique locale de perfectionnement du personnel de soutien
200,210 Sécurité et prévention : éducation physique, sport, plein air et autres sorties
200,211 Politique pour contrer et gérer le harcèlement ou la violence en milieu de travail
200,212 Guide de traitement des absences du personnel enseignant
200,213 Politique de vérification des antécédents judiciaires
200,214 - Programme d'aide aux employés
200,215 Politique d'accueil et d'intégration du nouveau personnel
200,216 Politique de civisme et des comportements attendus dans les établissements scolaires
200,218 Politique d'utilisation des médias sociaux
200,219 Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool (NOUVEAU)
Documents Secrétariat général
700,200 Règles de fonctionnement du Conseil d'administration
700,202 Calendrier de conservation Règle de gestion documentaire
700,203 Politique concernant l'accès au dossier scolaire ou sa transmission
700,204 Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
Documents des Services des ressources financières et du transport scolaire
Communiqué en lien avec la gestion des laissez-passer dans le transport scolaire
900,000 Places disponibles pour le transport
500,205 Politique relative au paiement et au recouvrement des sommes dues au centre de services scolaire
900,201 Politique du transport scolaire
Nouvelle procédure - NOUVEAU SYSTÈME D'ALERTES, INSCRIVEZ-VOUS DÈS MAINTENANT
- Inscrivez-vous gratuitement sur le site web alertes.csdla.qc.ca pour les établissements de votre choix, et recevez des informations en temps réel pour toute modifications à l’horaire des écoles ou des centres (notifications, courriels, ou appels téléphoniques).
- cliquez ici pour voir le communiqué intégral
500,000 Préparation et révision budgétaire pour les établissements et le centre de services scolaire
500,001 Publication d'un résumé de l'état financier - Avis
500,002 Remise de l'état financier et du rapport du vérificateur - Avis
500,003 Tarification pour la surveillance du midi
500,005 Fonctions du comité de vérification
500,200 Budget de fonctionnement du comité EHDAA et du comité de parents
500,201 Conseil d'établissement - Contrats et contribution financière - Normes et modalités
500,202 Conseil d'établissement - Sollicitations et contributions bénévoles
500,203 Conseil d'établissement - Budget - Adoption, administration et rapport budgétaire
500,206 Règles et procédures d'utilisation de l'imprimerie et des photocopieurs du
centre administratif et des écoles
500,207 Politique de répartition des ressources financières - Normes et modalités
500,208 Modalités de gestion des déficits des services de garde en milieu scolaire
500,209 Perception des revenus spécifiques - Normes et modalités
500,210 Objectifs, principes et critères de répartitions des ressources
500,210 Modalités d'orientation annuelles (Annexe au document de gestion)
Documents des Services éducatifs
300,000 Contrôle de la fréquentation scolaire
300,001 Activités sportives inter-école et sport étudiant
300,003 Les technologies de l'information et de la communisation au service des apprentissages
300,004 Publication du bulletin scolaire en formation générale des jeunes
300,005 Révision d'une décision concernant un élève - Normes et modalités
300,200 Classement des élèves et passage d'une cycle à l'autre au primaire et d'une
année à l'autre au 2e cycle du secondaire - Normes et modalités de l'école
300,204 Politique du comité de perfectionnement du personnel enseignant du centre de services scolaire
300,205 Politique relative au retrait, au transfert, à la suspension ou à l'expulsion d'un élève
300,206 Procédures d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles et les centres
300,210 Mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation générale des jeunes
300,211 Normes et modalités en évaluation des apprentissages
300,212 Politique linguistique
300,213 Encadrement relatif aux modalités permettant à un parent d’obtenir des services pour son enfant
dans un contexte d’enseignement à la maison
300,400 Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2020-2021
800,001 Programme des services complémentaires et particuliers
800,002 Représentants au comité consultatif EHDAA
800,200 Politique d'organisation des services éducatifs aux élèves en difficultés
800,202 Politique sur les services de garde en milieu scolaire
800,203 Conseil d'établissement - Participation des membres du personnel
- Normes et modalités
800,204 Politique de promotion des comportements non-violents en milieu scolaire
800,205 Politique culturelle et modalités d'actualisation du programme "La culture à l'école"
800,206 Cadre de référence / Approche orientante à l'école
800,207 Politique de prévention et d'intervention en matière d'usage inapproprié de
substances psychoactives
Documents Services des ressources matérielles
et de l'informatique
400,200 Politique d'achat et de vente de biens - Normes et modalités
400,202 Politique sur l'utilisation des ressources informatiques et du
réseau de télécommunication de la CSSLA
400,203 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de
collusion dans les processus de gestion contractuelle
400,400 Approbation de l'utilisation des locaux des immeubles mis à la
disposi tion de l'établissement - Normes et modalités