Documents de la direction générale

CALENDRIERS 2019-2020

Calendrier scolaire de la formation générale des jeunes 2019-2020

Calendrier de travail personnel enseignant 2019-2020

Calendrier de travail personnel professionnel 2019-2020

Calendrier de travail personnel de soutien 2019-2020

Calendrier de travail du personnel cadre hors-cadre 2019-2020

Centres :

Calendrier du Centre de formation professionnelle Lac-Abitibi 2019-2020

Calendrier du Centre de formation générale Le Retour 2019-2020

 

 

Déclaration de services à la population

Autorisation de distribution et d'administration de médicaments

 

Chantiers prioritaires 2019-2020

Plan d'engagement vers la réussite

 

 

Rapport annuel 2018-2019 (à venir)

Rapport annuel 2017-2018

Rapport annuel 2016-2017

Rapport annuel 2015-2016

Rapport annuel 2014-2015

 

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Liste des documents de gestion par ordre numérique :

 

100,000  Actes d'établissement des écoles et des centres 2019-2020

100,001  Comités 2019-2020

100,002  Détermination du siège social- Avis

100,003  Listes des écoles et des centres 2019-2020

100,005  Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021

100,005  Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2019-2020, 2020-2021et 2021-2022

100,006  Structure administative des services et des établissements 2019-2020

100,007  Le plan d'affectation du personnel cadre des services, des établissements et du personnel hors

               cadre, année scolaire 2019-2020

100,100   Agenda opérationnel 2019-2020

100,101  Calendrier de la rentrée scolaire 2019-2020

100,102  Calendrier des congés chômés et payés du personnel hors-cadres des services,

               des centres et des écoles

100,103  Calendrier des rencontres 2019-2020

100,200  Règlement sur le code d'éthique et de déontologie

100,201  Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs aux gestionnaires de la commission scolaire

100,202  Fonctions du comité consultatif de gestion - Normes et modalités

100,203  Fonctions et pouvoirs du comité exécutif - Règlement

100,204  Objets et modalités de consultation du comité de parents - Normes et modalités

100,205  Politique de suspension des cours ou de fermeture d'établissement

100,206  Politique de maintien et de fermeture d'une école 2019-2020

100,207  Politique de reconnaissance

100,208  Politique de remboursement des frais de séjour et de déplacement

100,208  Annexes réclamation des frais de séjour et de déplacement effectif le 1er juillet 2019 (format PDF)

100,208  Annexes réclamation des frais de séjour et de déplacement effectif le 1er juillet 2019 (format EXCEL)

100,210  Politique locale de gestion des administrateurs de la Commission scolaire du Lac-Abitibi

100,211  Politique locale de gestion du personnel de direction des établissements membre de l'ADEATBJ

100,212  Politique relative à l'application de la Loi sur le tabac (Loi 84)

100,214  Rapport annuel - Normes et modalités

100,215  Rémunération des commissaires

100,216  Politique alimentaire

100,217  Règlement sur la procédure d'examen des plaintes de la commission scolaire

              Prodédure d'examen des plaintes

100,218  Politique d'utilisation des biens de la commission scolaire

100,219  Politique de développement des nouveaux cadres et hors cadres (banque de relève)

100,300  Conseil d'établissement composition et nombre de représentants

100,301  Conseil d'établissement - Services offerts par l'école et le centre : compte rendu à la

               communauté - Normes et modalités

100,302  Conseil d'établissement - Rapport annuel à la commission scolaire - Normes et modalités

Documents Services des ressources humaines et secrétariat général

 

200,000  Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'oeuvre (Loi 90)

200,104  Calendrier scolaire des écoles 2019-2020

200,104  Annexe 1 du document de gestion 2019-2020

200,105  Calendrier des paies 2019-2020

200,200  Conseil des commissaires et comité exécutif / Calendrier des séances régulières

200,201  Consultation des enseignants - Normes et modalités

200,202  Guide / Saine gestion de l'assiduité au travail en milieu scolaire

200,203  Modalités du contrôle des absences et des heures supplémentaires

200,204  Politique à suivre lors d'un accident à un élève pendant une activité spéciale

200,205  Politique de dotation en personnel enseignant (clientèle jeune)

200,206  Politique de premiers soins aux élèves

200,207  Politique en santé et sécurité au travail et programme de prévention

200,208  Politique locale de perfectionnement  du personnel de soutien

200,209  Politique locale et fonctionnememt du comité de perfectionnement des professionnels

               non enseignants

200,210  Sécurité et prévention : éducation physique, sport, plein air et autres sorties

200,211  Politique pour contrer et gérer le harcèlement ou la violence en milieu de travail

200,212  Guide de traitement des absences du personnel enseignant

200,213  Politique de vérification des antécédents judiciaires

200,214  Programme d'aide aux employés

200,215  Politique d'accueil et d'intégration du nouveau personnel

200,216  Politique de civisme et des comportements attendus dans les établissements scolaires

200,218  Politique d'utilisation des médias sociaux

200,219  Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool (NOUVEAU)

200,400  Écoles et centres - Nomination et fonctions du responsable d'école et du responsable

               du centre - Normes et modalités

700,200  Règles relatives aux délibérations

700,201  Politique  concernant la gestion des droits d'auteurs

700,202 Calendrier de conservation Règle de gestion documentaire

700,203  Politique concernant l'accès au dossier scolaire ou sa transmission

700,204  Procédure visant à faciliter la divulgation des actes repréhensibles

Documents des Services des ressources financières et du transport scolaire 

 Communiqué Horaire du transport scolaire 2019-2020

Communiqué en lien avec la gestion des laissez-passer

              dans le transport scolaire

 900,000   Places disponibles pour le transport 

 500,205   Politique relative au paiement et au recouvrement

                            des sommes dues à la commission scolaire

 900,201  Politique du transport scolaire 

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bonhomme vent
Pour une distribution aux parents des élèves fréquentant nos écoles 

Pour une distribution à la clientèle des centres

 

500,000  Préparation et révision budgétaire pour les établissements et la commission scolaire

500,001  Publication d'un résumé de l'état financier - Avis

500,002  Remise de l'état financier et du rapport du vérificateur - Avis

500,003  Tarification pour la surveillance du midi

500,004  Taxe scolaire

500,005  Fonctions du comité de vérification

500,200  Budget de fonctionnement du comité EHDAA et du comité de parents

               - Normes et modalités

500,201  Conseil d'établissement - Contrats et contribution financière - Normes et modalités

500,202  Conseil d'établissement - Sollicitations et contributions bénévoles

               - Normes et modalités

500,203  Conseil d'établissement - Budget - Adoption, administration et rapport budgétaire

500,204  Gratuité des manuels et frais exigibles des parents - Normes et modalités

500,206  Règles et procédures d'utilisation de l'imprimerie et des photocopieurs du

               centre administratif et des écoles

500,207  Politique de répartition des ressources financières - Normes et modalités

500,208  Modalités de gestion des déficits des services de garde en milieu scolaire

500,209  Perception des revenus spécifiques - Normes et modalités

500,210  Objectifs, principes et critères de répartitions des ressources

500,210  Modalités d'orientation annuelles (Annexe au document de gestion)

Documents des Services éducatifs

300,000  Contrôle de la fréquentation scolaire

300,001  Activités sportives inter-école et sport étudiant

300,002  Organisation et utilisation des journées de planification et d'évaluation et des journées

               de concertation

300,003  Les technologies de l'information et de la communisation au service des apprentissages

300,004  Publication du bulletin scolaire / Formation générale des jeunes

300,005  Révision d'une décision concernant un élève - Normes et modalités

300,200  Classement des élèves et passage d'une cycle à l'autre au primaire et d'une

               année à l'autre au 2e cycle du secondaire - Normes et modalités de l'école

300,204  Politique du comité de perfectionnement du personnel enseignant

               de la commission scolaire du Lac-Abitibi

300,205  Politique relative au retrait, au transfert, à la suspension ou à l'expulsion d'un élève

300,206  Procédures d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles

               et les centres 2018-2019

300,206  Procédures d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles

               et les centres 2019-2020

300,210  Mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation

               générale des jeunes

300,211  Normes et modalités en évaluation des apprentissages

300,212  Politique linguistique

300,400  Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2018-2019

300,400  Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2019-2020

800,001  Programme des services complémentaires et particuliers

800,002  Représentants au comité consultatif EHDAA

800,200  Politique d'organisation des services éducatifs aux élèves en difficultés 

800,202  Politique sur les services de garde en milieu scolaire

800,203  Conseil d'établissement - Participation des membres du personnel

               - Normes et modalités

800,204  Politique de promotion des comportements non-violents en milieu scolaire

800,205  Politique culturelle et modalités d'actualisation du programme "La culture à l'école"

800,206  Cadre de référence / Approche orientante à l'école

800,207  Politique de prévention et d'intervention en matière d'usage inapproprié de

               substances psychoactives

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